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ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par Ma tasse auprès de ses clients, ci-après dénommés “le client”. Elles prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Ma tasse.
ARTICLE 2 – COMMANDES
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ARTICLE 3 – PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port. Ma tasse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client.
ARTICLE 4 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Tout retard de livraison ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, retenues ni annulation de commande.
ARTICLE 5 – PAIEMENT
Le paiement s’effectue par carte bancaire ou virement bancaire. Tout défaut de paiement entraîne de plein droit la résolution de la vente et la restitution des produits à Ma tasse. Les produits restent la propriété de Ma tasse jusqu’au paiement intégral de la commande.
ARTICLE 6 – GARANTIE
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ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 8 – CONFIDENTIALITÉ
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ARTICLE 9 – LITIGES
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ARTICLE 10 – ACCEPTATION
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